Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle
/
LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle, Régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1422140
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1995
LE DON D\'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE de SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle

Présentation de la marque LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE

Déposée le 30 décembre 1985 par SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle, Régie par le Code de la Mutualité, domicilié(e) 28, Allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE est expirée depuis le 30 décembre 1995.

SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : SMBR , SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE , SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI , MIDI MUT MIDI MUTUALITE


SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle, Régie par le Code de la Mutualité - 28, Allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

CARTE DE DONNEUR D'ORGANES. délivrée aux personnes qui s'engagent a ces dons